Modèles de contrat : on a tout ce qu’il vous faut (et c’est gratuit) !

Entre la recherche de modèles de contrat, les rédactions de clauses types, la relecture, les relances auprès des opérationnels et les échanges incessants avec la ou les autres parties (par mail, le cauchemar), il est rare que ce travail d’intendance juridico-administrative soit une partie de plaisir, surtout si vous n’êtes pas juriste.

Le problème c’est que toutes vos actions (ou presque) sont susceptibles de donner lieu à un contrat : que vous alliez acheter une baguette de pain ou que vous commandiez une prestation de service à 70 000 euros, la transaction est un “contrat”. Malheureusement, se taper dans la main ou griffonner en bas d’un devis “OK pour la mission” n’est pas forcément l’idéal, que ce soit pour votre suivi de projet ou pour vous protéger.

Chez Angelaw, nous savons qu’il est complexe de passer de 0 à 1 en matière de gestion de contrats. Voici ainsi notre ambition : vous faire avancer pas à pas dans le monde “merveilleux” des contrats.

Le premier pas ? Vous donner accès à des modèles de contrats ultra-clean à réutiliser à l’infini.

A. Où trouver des modèles de contrats ?

Nous le savons, c’est la grande question que vous posez à Google (les requêtes “modèle de contrat de travail”, “modèle de CGV”, “template de NDA gratuit” et tous leurs dérivés sont en croissance chaque mois sur Google). Hélas, vous risquez perdez du temps à scroller jusqu’à la page 8 pour faire des copier-collés de bouts de contrats glanés ici et là.

Pour vous éviter cette recherche chronophage et quelques erreurs rédactionnelles, nous avons identifié 3 alternatives, de la plus sérieuse à la mieux adaptée pour vous !

1. Solliciter un avocat pour créer des modèles de contrat

Si vous avez eu un module en droit des contrats dans votre cursus, alors vous vous dites qu’avoir 2/3 modèles rédigés par un avocat est un bon investissement. Vous avez parfaitement raison. Quelques bémols toutefois, surtout lorsqu’il s’agit de contrats du quotidien :

• c’est plutôt onéreux (comptez entre 1500 et 3000 euros le contrat en moyenne) ;
• c’est parfois peu lisible (20 pages pour un contrat de prestation de service) ;
• c’est vous qui remplissez le template sans explications (or, chaque cas est particulier) ;
• ce n’est pas très pratique de devoir dupliquer systématiquement le fichier pour l’exploiter.

Que les choses soient claires, dans notre esprit, le recours à un avocat reste indispensable pour des contrats complexes, et fortement conseillé pour du conseil juridique. Certains proposent même des tarifs attractifs et reconnaissons-le, nous assistons à un mouvement de fond relatif à la simplification des documents (ce qui vous fait une belle jambe) qui tend à une standardisation de certains contrats.

2. La case solution payante : du bon et du moins bon mais…

Si vous avez eu des besoins ponctuels, il vous est sans doute arrivé de faire appel à des plateformes qui proposent des modèles de contrats payants.

Honnêtement, pour des opérations simples, nous estimons que ça fonctionne. Nous pensons même qu’il s’agit d’un bon moyen pour permettre aux TPE, PME et startups de faire un premier pas vers les contrats. Cependant :

• ce n’est pas adapté à vos besoins récurrents (si vous devez rédiger plus de 5 contrats par mois) ;
• cela peut faire mal au porte-monnaie, car les solutions sont payantes ;
• c’est un modèle que vous allez vouloir dupliquer alors que la législation et vos besoins évoluent.

En somme, si vous avez un peu d’argent à dépenser et un besoin “one shot”, disons que c’est OK.

3. La case Angelaw : des contrats continuellement à jour (gratuitement)

Commençons par être francs : la meilleure option dépend de vos besoins, attentes et budgets à un instant donné. Vous pouvez continuer avec les alternatives précédentes qui “font le job”.

Mais, si vous avez un nombre important de contrats, si vous avez un budget à respecter, et si vous souhaitez pouvoir déployer (scaler) ces contrats, alors Angelaw est fait pour vous. Vous aurez ainsi tout le loisir :

• d’accéder à des modèles lisibles, à jour, qui répondent à vos impératifs de dirigeants et décideurs de start-ups et PME ;
• de répondre à quelques questions simples qui vous permettront de générer des contrats personnalisés et à jour ;
• de faire tout cela gratuitement, en souscrivant à notre plan gratuit non limité dans le temps !

Pourquoi cette démarche ? Parce que notre business model n’est pas de vendre des modèles de contrats, mais aussi parce que nous sommes convaincus que les PME et start-ups sont capables d’être autonomes dans leur gestion contractuelle. Il suffit juste qu’elles en aient envie. Et pour cela, rien de mieux que de partir sur des bases saines, à savoir des contrats 100% fiables et gratuits, générés en 30 secondes.

B. Nos modèles de contrats gratuits : adaptés à vos besoins

Notre vœu le plus cher ? Soulager vos journées d’une partie de vos tâches administratives. Car, pour ne rien vous cacher, la création de contrats “du quotidien” ne demande que peu d’expertise juridique pour beaucoup d’intendance. Au risque de se faire rouler dessus par des juristes puristes et fanatiques, Angelaw préfère être honnête avec vous !

Bref, c’est pourquoi les contrats standards devraient être gratuits. Vous avez donc compris notre démarche : nous joignons l’acte à la parole.

Aujourd’hui, vous avez accès à une base de templates gratuits, à remplir sur Angelaw. Il suffit seulement de vous connecter à notre interface, et c’est parti !

1. Modèle accord de confidentialité

La confiance, c’est important. Contractualiser avant de dévoiler tous ses secrets, c’est essentiel ! 💡

Pourquoi est-ce essentiel ? Cet accord de confidentialité est incontournable pour diminuer les risques de divulgation d’un secret de fabrication, protéger une invention brevetable, éviter la diffusion de votre stratégie marketing, de données confidentielles, de fonctionnalités, etc.

Quand l’utiliser ? Ne tombez ni dans la paranoïa, ni dans l’excès. Utilisez-le à bon escient, notamment quand vous partagez un élément sensible à un partenaire, un investisseur, un consultant externe, un conseiller, un stagiaire, etc.

Pour télécharger au modèle gratuit d’accord de confidentialité, c’est ICI.

2. Modèle contrat prestation de service

Développement de site internet, création de contenu, UX-UI, et autres prestations : il est important de cadrer la relation.💡

Pourquoi est-ce essentiel ? Des échanges de mails qui font office de contrats ? Sans brief précis ? Sans délai marqué noir sur blanc ? C’est la meilleure façon de recevoir un livrable à côté de la plaque.

Quand l’utiliser ? Dès que vous confiez une mission à un prestataire externe : rédacteur, développeur, UX designer, consultant. Vous ne voulez pas vous embêter avec ça car la prestation n’est pas très chère ? Sachez que si vous n’avez pas pensé à la clause cession de droits, vous pourriez ne pas pouvoir exploiter comme bon vous semble ce pourquoi vous avez payé…

Pour télécharger au modèle gratuit de contrat de prestation de service, c’est ICI.

3. Modèle contrat CDI

Pour l’employeur comme pour le collaborateur, le CDI c’est bien plus qu’un bout de papier. Alors, au lieu de croiser les doigts et s’en remettre aux conventions collectives ou au code du travail, autant prendre toutes les précautions nécessaires non ? 💡

Pourquoi est-ce essentiel ? Le code du travail est un (très) gros livre assez long et complexe à lire et à décrypter. Les conventions collectives et autres textes viennent compléter ce Code du travail. Au final, le contrat de travail doit s’articuler (et parfois compléter) avec harmonie avec ces différents textes et comporter un certain nombre de mentions obligatoires (lieu et horaires de travail, congés, convention collective, et 3 millions d’autres choses). Bien évidemment, certaines clauses sont interdites !

Le danger d’un CDI mal rédigé ? Qu’il se retourne contre vous en cas de contentieux avec votre salarié.

Pour télécharger au modèle gratuit de contrat de travail, c’est ICI.

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